Mentions légales

Propriétaire du site
Ce site est édité par la Fédération Transhépate représentée par Anne – Marie WILMOTTE, Présidente
L’hébergement du site est assuré par la société OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157, 59100 Roubaix

Droits d’auteur / Copyright
La Fédération Transhépate est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve : de n’utiliser ces informations qu’à des fins d’information et en aucune manière à des fins commerciales, de ne pas modifier ces informations, de reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur « © www.transhepate.org »

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la Fédération TRANSHEPATE. L’usage du logo ne peut être fait sans autorisation préalable.

Responsabilité
L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état.
La Fédération Transhépate ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’exactitude ni à l’utilisation de ces informations.
La Fédération Transhépate se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Liens hypertextes
Les liens mis en place depuis le site vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de la Fédération Transhépate, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques. En acceptant d’utiliser un lien hypertexte, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect. La création de liens hypertexte vers le site est totalement autorisée.

Utilisation et conservation de vos données personnelles
Seules les données déposées volontairement par l’internaute via le formulaire de contact (nom et email) sont conservées pendant 3 mois et sont uniquement destinées au traitement des demandes.
Ces données ne seront jamais communiquées à des tiers et sont accessibles uniquement par les présidents et les bénévoles habilités.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et/ou de suppression des données vous concernant à tout moment.
Pour exercer ce droit d’accès, l’utilisateur adressera un courrier en recommandé à : Madame la Présidente – Fédération Transhépate, 6, rue de l’Aubrac 75012 PARIS.